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Conditions générales de vente

Conditions générales de vente

Bienvenue dans la boutique des Thermes de Spa !

Nous apprécions la confiance que vous nous accordez et prenons vos droits parfaitement en considération. Les conditions générales de vente ci-dessous vous permettront de connaître précisément votre situation juridique chaque fois que vous visiterez notre boutique et y passerez commande.

Article 1. Acceptation des conditions générales
En remplissant et en validant le formulaire de commande, il est entendu que vous acceptez sans réserve nos conditions générales de vente.

Article 2. Processus de passation de commande
Toute commande passée par biais du site de la boutique des Thermes de Spa est réputée définitive au terme des cinq étapes successives mentionnées ci-dessous. Chaque étape est successivement franchie par le « clic » d’une icône ou d’un bouton de confirmation.
Si l’acheteur désire modifier un élément de sa commande, il clique sur le bouton « back » de son navigateur. Lors de la dernière confirmation, mentionnée à l’article 2, e, l’acheteur s’engage contractuellement.

  1. Sélection du produit
    Un moteur interne de recherche et une navigation par catégories au sein de notre catalogue d’articles permettent à l’acheteur d’obtenir les références sur nos articles. Au sein des divers résultats de la recherche effectuée par l’acheteur, ce dernier sélectionne le produit qu’il se propose d’acquérir via le bouton « acheter ». Un « panier d’achats », comprenant le produit sélectionné, s’affiche. L’acheteur peut ajouter d’autres articles à son panier, en cliquant sur le bouton « continuer », ou clôturer sa commande en cliquant sur le bouton « commander ».
  2. Identification
    A l’issue de l’étape de sélection du produit, l’acheteur doit s’identifier afin de pouvoir acheter les articles retenus. L’acheteur doit, avant son premier achat, s’enregistrer auprès de la boutique des Thermes de Spa en remplissant le formulaire proposé de manière complète, honnête et conforme aux champs dudit formulaire. Un » compte » est ainsi créé. L’identifiant est composé d’un email utilisateur et d’un mot de passe. Si une erreur d’identification est détectée par le site de la boutique des Thermes de Spa, un message d’erreur est affiché.
  3. Méthode de livraison
    Les Thermes de Spa livrent les produits présentés sur le site www.thermesdespa.com exclusivement en Belgique. Les produits seront envoyés à l’adresse de livraison que le client aura indiquée au moment de son identification, lors de la passation de la commande. Aussi, en cas d’erreur de saisie de l’adresse postale concernée, ou de non réception du colis dans les délais annoncés ci-après, la responsabilité des Thermes de Spa ne saurait être engagée. La participation aux frais de livraison s’entend toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison ne seront en aucun cas remboursés. Les Thermes de Spa utilisent la société b-post et ne pourront jamais être tenus pour responsables du non-respect des obligations du livreur ni en cas de retard du délai de livraison prévus ci-après, suite à d’éventuelles perturbations ou de grève totale ou partielle de cette société. Le colis sera confié à la société lors de la commande au plus tard 2 jours ouvrables après réception du versement complet du montant de la commande. Le délai de livraison varie entre 2 et 5 jours en fonction (détails annoncés lors de la commande). Les risques liés au transfert de la commande, à savoir perte ou dégât, sont à la charge du client dès le moment de la commande. Les Thermes de Spa utilisent les services de b-post et déclinent toute responsabilité en cas de problème lié au transport de cet envoi non-sécurisé. Il est cependant possible pour l’acheteur de demander un envoi sécurisé par la poste sur demande expresse par mail lors du passage de la commande. Les frais supplémentaires sont alors à charge du client.
    Les adresses de livraison erronées sont de la responsabilité du client.
  4. Méthode de paiement
    L’acheteur est invité à saisir une adresse de facturation, laquelle peut être différente de l’adresse de livraison. Les informations concernant le mode de paiement lui sont communiquées, de même que les modalités d’obtention de réductions éventuelles sous forme de champs à compléter.
  5. Confirmation
    Une page Web reprenant les détails de la commande effectuée par l’acheteur est proposée à celui-ci aux fins de confirmation. Les détails de la commande comprennent :
  • Le nombre d’articles commandés ;
  • Le prix total de la commande TVAC et les frais éventuels de port ;
  • L’adresse et le mode de livraison ;
  • L’adresse de facturation ;
  • Les modalités de paiement ;

Pour chaque article, le détail de la commande indique :

  • Le libellé ;
  • Le prix TVAC ;

Si l’acheteur désire confirmer sa commande, il clique sur le bouton « Confirmer la commande ». Sans préjudice des articles intitulés « Exécution de la commande », « Commande et paiement » et « Droit de renonciation au contrat », l’acheteur est engagé vis-à-vis des Thermes de Spa lorsqu’il valide définitivement sa commande en cliquant sur l’icône « Confirmer la commande ». Si une erreur est détectée dans la commande, un message d’erreur est affiché.

Article 3. Exécution de la commande
Les Thermes de Spa sont liés par la commande que l’acheteur passe à dater de l’envoi d’un accusé de réception confirmant l’acceptation des Thermes de Spa de traiter celle-ci. Les Thermes de Spa se réservent en effet le droit de subordonner la confirmation de la commande à d’autres conditions, de la suspendre ou de la refuser dans les cas suivants limitativement énumérés :

  • Bons de commande incomplets ou incorrects ;
  • Communication de données manifestement erronées ;
  • Non-paiement de commandes précédentes ;
  • Commandes portant sur un nombre anormalement élevé d’articles ;
  • Commandes portant sur un montant total anormalement élevé ;

Les Thermes de Spa envoient à l’acheteur un courrier électronique de confirmation de sa commande dans les meilleurs délais. Cette confirmation comprend :

  • Les références des Thermes de Spa (voir article 16 « Contact et service clientèle »)
  • Les détails de la commande tels qu’énumérés à l’article 2, e, en ce compris le prix total de la commande ;
  • Un extrait des modalités de livraison et une url pour y accéder directement ;
  • Un extrait des modalités d’exercice du droit de renonciation et une url pour y accéder directement.

Article 4. Preuve
Les données enregistrées par les Thermes de Spa constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par les Thermes de Spa et ses clients. Les données enregistrées par le système de paiement des Thermes de Spa, constituent la preuve des transactions.

Article 5. Articles et prix
Tous les articles proposés par notre boutique sont décrits de bonne foi et le plus fidèlement possible. Les offres et prix sont valables le jour de la consultation du site. Ils peuvent être modifiés sans préavis. Les prix des produits ne comprennent pas les frais d’expédition, facturés en supplément du prix des produits, achetés selon les modalités définies ci-après et tels qu’indiqués au client avant la validation de la commande. Les prix indiqués s’entendent TVA belge comprise. La TVA belge est due, pour tous les consommateurs. En tout état de cause, les consommateurs assujettis sont tenus de déclarer leur numéro de TVA lors de leur commande. Les Thermes de Spa se réservent le droit de suspendre la commande au cas où cette information ne leur serait pas communiquée ou si le numéro transmis s’avérait incomplet ou erroné. Les Thermes de Spa ne peuvent être tenus responsables des erreurs contenues dans ses offres. N’hésitez pas à nous signaler une erreur via le formulaire, nous la corrigerons aussitôt votre e-mail reçu.

Nous faisons notre possible pour assurer la disponibilité des produits proposés sur le site www.thermesdespa.com dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d‘un ou plusieurs produits, le client en sera informé par mail au plus tard dans les 2 jours ouvrables après la commande et aura la possibilité de modifier, d’annuler ou de garder la commande de l’article manquant, en accord avec les Thermes de Spa. Si le client maintient sa commande malgré l’indisponibilité temporaire, celui-ci accepte des délais de livraison plus longs qu’annoncés ci-après. Les frais d’expédition d’un éventuel second colis, pour cause d’indisponibilité d’un ou plusieurs produits, de cette même commande seront à charge des Thermes de Spa.
Les Thermes de Spa ne seront en aucun cas responsables en cas de rupture de stock définitive d’un ou plusieurs produits et se réservent le droit de modifier à tout moment sa collection et de changer la liste et les gammes de produits. Les photos des produits présentées sur le site www.thermesdespa.com ne sont pas contractuelles.

Les produits proposés sur le site

Nous vous invitons à consulter le descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques ; en cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires n’hésitez pas à contacter le vendeur. Les conseils et descriptifs des produits sont donnés à titre d’information sur l‘utilisation et le résultat espéré, en cas de mauvaise utilisation de la part du client ou de résultat moins efficace que le client ne l’aurait espéré, les Thermes de Spa ne seront en aucun cas responsables des éventuels désagréments ou du manque de résultat. Les produits proposés sur le présent site sont hypoallergéniques, cependant, le client est toujours susceptible d’être allergique à un ou plusieurs composants spécifiques, en cas de doute sur la composition d’un produit, le client peut contacter le vendeur aux coordonnées reprises ci- dessous. Il est conseillé au client de faire un test préalable sur une petite zone du visage ou du cou (ou dans le creux du bras pour les produits spécifiques pour le corps) et si aucune réaction n’est constatée dans les 24heures, le client peut appliquer le produit sur l’ensemble du visage et/ou du cou (ou du corps pour les produits spécifiques pour le corps), en cas de réaction allergique les Thermes de Spa ne pourront pas être tenus responsables.

 

Paiement par carte de crédit
Les paiements par cartes de crédit sont effectués sur le site sécurisé de la société PAYPAL. Lors de la validation de votre commande, vous êtes automatiquement redirigé sur le site www.paypal.com afin d’effectuer le paiement. Aucune information concernant votre carte de crédit ne sera demandée ni enregistrée sur notre site.  Notre site internet permet également le paiement au moyen d’une carte bancontact via la plateforme OGONE.

Paiement par virement
Vous pouvez également régler vos achats en payant de manière anticipée via virement bancaire sur notre compte BNP PARIBAS FORTIS n° 001-4042060-49
IBAN : BE97001404206049
BIC / SWIFT-Code : GEBABEBB
Bank : BNP PARIBAS FORTIS SPA Compte 001-4042060-49
ou par voie électronique si vous disposez d’un logiciel de services bancaires. Dès réception de votre paiement, votre commande est traitée et vous recevez une confirmation via mail.
Dans l’hypothèse de l’octroi d’un délai particulier de paiement, le non-paiement d’une facture, à l’échéance prévue conventionnellement, rendra exigible tout autre somme due, quelle qu’en soit l’échéance.

En cas de non-paiement à l’échéance, il sera dû de plein droit une indemnité conventionnelle forfaitaire de 15% du solde restant dû, avec un minimum de 40 EUR. Il sera dû, en outre, sans qu’une mise en demeure soit nécessaire, un intérêt moratoire de 12% l’an à dater du jour de l’échéance jusqu’au jour du complet paiement, outre tous les autres dépens et frais de justice quelconques. Les Thermes de Spa restent propriétaires des biens vendus jusqu’au paiement complet du prix de ceux-ci. Si nous devions avoir recours à un bureau d’encaissement, des charges additionnelles couvrant tous nos frais s’ajouteront à ce que vous nous devez déjà. Nous vous placerons également sur notre liste noire, ce qui aura pour conséquence que nous n’accepterons plus jamais aucune commande de votre part.

Article 6. Frais de port
Des frais de port de 6 euros TVAC seront facturés en sus des articles commandés (pour un colis de maximum 2 kilos), sauf en ce qui concerne l’envoi des bons cadeaux qui est gratuit.

 

Article 7. Limitation de responsabilité
Nous ne garantissons pas que le site internet « http://www.thermesdespa/boutique/catalog  » ne subira pas d’interruption d’accessibilité ou sera exempt d’erreurs. Nous ne garantissons ni les résultats pouvant découler de l’utilisation de « http://www.thermesdespa/boutique/catalog » ni l’exactitude ou la fiabilité des informations fournies sur ce site. Le site est présenté par les Thermes de Spa « tel quel ». Les Thermes de Spa ne souscrivent aucun engagement ou garantie de quelque ordre que ce soit, expressément ou implicitement, quant au bon fonctionnement du site et aux renseignements, au contenu, aux articles ou aux produits qui y sont présentés. Dans la mesure prévue par la loi applicable, les Thermes de Spa déclinent toute garantie, expresse ou implicite, en ce compris mais de manière non exhaustive, les garanties implicites de commerciabilité et d’adaptabilité à un usage spécifié. Les Thermes de Spa ne pourront être tenus responsables d’un préjudice quel qu’il soit découlant de l’utilisation de son site Internet, en ce compris mais de manière non exhaustive, les préjudices directs et indirects.

Article 8. Langues
Les Thermes de Spa proposent la procédure de commande en ligne aux acheteurs en langue française, néerlandaise, allemande et anglaise. La langue française faisant foi en cas de litige.

Article 9. Archivage
Les contrats conclus via le site de la boutique des Thermes de Spa sont archivés par les Thermes de Spa mais ne font pas l’objet d’une mise à disposition auprès de tiers – qu’ils soient acheteurs ou non – par rapport aux Thermes de Spa.

Article 10. Confidentialité
Voyez notre page consacrée à ce sujet (respect de la vie privée) pour obtenir davantage d’informations.

Article 11. Loi applicable et juridiction compétente
Le droit belge est d’application. Seuls les tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Liège seront compétents.

Article 12. Contact et service clientèle
Par e-mail :
info@thermesdespa.com
Vous pouvez nous contactez via le formulaire.

Par téléphone
Vous pouvez nous appeler au +32 (0)87 77 25 60

Par fax
Vous pouvez nous envoyer un message par fax au +32 (0)87 77 50 66

Par courrier
Vous pouvez nous envoyer un courrier à l’adresse :
Les Thermes de Spa
Colline d’Annette et Lubin
4900 Spa
Belgique
Notre numéro de TVA est le BE 0860.191.545

 

Droit de renonciation au contrat

Conformément à la loi belge du 6 avril 2010 sur les pratiques du commerce et sur l’information et la protection du consommateur, l’acheteur qui a la qualité de consommateur dispose d’un délai de 14 jours ouvrables, après la date de livraison de la commande, pour notifier, éventuellement, qu’il renonce à son achat.
La notification de votre renonciation peut être réalisée par voie d’e-mail, de fax ou de courrier recommandé.
En cas de renonciation valable, vous devez nous retourner les articles dans leur emballage d’origine fermé dans un délai de 3 jours ouvrables à compter de l’envoi de l’e-mail, du fax ou du courrier recommandé de renonciation, tout en joignant la facture. Dès réception de l’article retourné, nous vous rembourserons par virement bancaire le montant de la commande concernée, à conditions qu’aucun autre élément ne s’oppose. Les frais d’envoi encourus pour nous retourner l’article seront à votre charge, sauf en cas de livraison non conforme. […]

Cependant, sont exclus de tout retour:
– les produits utilisés, non intacts (vérification du poids)
– les produits dont l’emballage n’est plus intact, a été ouvert, est abîmé.
– les produits qui ne possèdent plus leur emballage d’origine.
– les produits dont les conditions de conservation n’ont pas été respectées.
Les Thermes de Spa rappellent à leurs clients que les produits présentés sur le site www.thermesdespa.com doivent être conservés à l’abri de l’humidité, d’une température trop élevée ou d’une luminosité trop intense. Le renvoi de l’article est aux frais du client, le colis doit être bien affranchi, sinon refusé et renvoyé à l’expéditeur.
Contact et service clientèle

Par e-mail :
info@thermesdespa.com
Vous pouvez nous contactez via le formulaire.

Par téléphone
Vous pouvez nous appeler au +32 (0)87 77 25 60

Par fax
Vous pouvez nous envoyer un message par fax au +32 (0)87 77 50 66

Par courrier
Vous pouvez nous envoyer un courrier à l’adresse :
Les Thermes de Spa
Colline d’Annette et Lubin
4900 Spa
Belgique

Protection de la vie privée

Les Thermes de Spa respectent et protègent votre vie privée.
Nous apprécions la confiance que vous nous accordez et toutes les données personnelles que vous nous communiquerez seront traitées avec la plus grande prudence et en toute confidentialité.
Nous recueillons des informations personnelles pour traiter vos commandes le plus rapidement et le plus aisément possible.
Ces informations serviront également à vous proposer des services personnalisés qui tiendront compte de vos goûts et préférences.
Les Thermes de Spa respectent la loi belge du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel, telle que modifiée par la loi du 11 décembre 1998 transposant la directive européenne du 24 octobre 1995. Cette loi prévoit que le consentement de la personne doit être obtenu avant de pouvoir recueillir des données à caractère personnel la concernant ; que les données à caractère personnel doivent être pertinentes, appropriées et exactes ; et enfin qu’elles doivent être recueillies à des fins spécifiques, explicites et légitimes. La personne dont les données à caractère personnel sont recueillies doit disposer d’un droit d’accès et de rectification des données qui la concernent. Enfin, la loi impose la déclaration d’un traitement automatisé des données à caractère personnel auprès de la Commission de la protection de la vie privée. Quels sont les renseignements demandés ? A quoi servent-ils ? Lorsque vous achetez un article, nous vous demandons de nous fournir les renseignements suivants :

  • Votre adresse de courrier électronique
  • Vos nom et prénom
  • Vos numéros de téléphone
  • Votre numéro de TVA, éventuellement
  • Votre adresse d’expédition et de facturation En cas de paiement par carte de crédit, les informations suivantes vous seront demandées sur le site de PayPal (www.paypal.com).
  • Votre numéro de carte de crédit, sa date d’expiration et le code à 3 chiffres (CVV). IMPORTANT : Les Thermes de Spa n’ont en aucun cas accès aux informations concernant votre carte de crédit.

Nous nous référerons à vos achats et visites sur notre site pour vous proposer des services plus personnalisés.
Ces renseignements nous permettront de vous soumettre des suggestions et recommandations qui pourront vous être précieuses et utiles.
Nous vous donnerons toujours la possibilité de nous informer de votre désir de ne pas recevoir ces informations. Si vous ne désirez plus recevoir cette information personnalisée, vous pouvez vous désinscrire en cliquant ici, en introduisant votre mot de passe et en faisant connaître votre décision sur la page « se désinscrire ». Nous pourrons également nous servir de ces renseignements pour vous informer de modifications et d’offres spéciales susceptibles de vous intéresser. Les Thermes de Spa vous donneront toujours la possibilité de ne pas recevoir ces informations.
Il suffit d’envoyer un e-mail à info@thermesdespa.com pour ne plus recevoir d’emails promotionnels ou en cliquant sur le lien que se trouve en bas de tous nos emails promotionnels. Vous pouvez adapter vos données directement via le site (lors de votre commande) ou en envoyant un email à info@thermesdespa.com.
En utilisant le site de la boutique des Thermes de Spa, vous acceptez la politique de respect de la vie privée des Thermes de Spa et consentez à ce que Les Thermes de Spa recueillent et utilisent vos données conformément aux dispositions mentionnées dans celle-ci.